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AccueilL'agglomérationConseil et bureau communautairesOrdres du jour, procès-verbaux, listes

Informations annexes au site

Ordres du jour, procès-verbaux, listes

Dans cette rubrique vous trouverez les délibérations depuis le 1er juillet 2022. Pour accéder aux archives de mai 2016 à juin 2022 :cliquez-ici

21 mars 2023 - Bureau communautaire

Ordre du jour
(pdf - 138 Ko)
Liste des délibérations
(pdf - 72 Ko)

7 février 2023 - Conseil communautaire

La liste des délibérations.
(pdf - 51 Ko)
L'ordre du jour
(pdf - 220 Ko)

31 janvier 2023 - Bureau communautaire

La liste des délibérations
(pdf - 81 Ko)
L'ordre du jour
(pdf - 124 Ko)
Procès-verbal
(pdf - 503 Ko)

6 décembre 2022 - Conseil communautaire

Le procès verbal.
(pdf - 3 Mo)
La liste des délibérations.
(pdf - 79 Ko)
L'ordre du jour.
(pdf - 152 Ko)

29 novembre 2022 - Bureau communautaire

Le procès verbal
(pdf - 1 Mo)
La liste des délibérations
(pdf - 97 Ko)
L'ordre du jour
(pdf - 313 Ko)

11 octobre 2022 - Conseil communautaire

L'ordre du jour
(pdf - 140 Ko)
La liste des délibérations.
(pdf - 105 Ko)
Le procès verbal.
(pdf - 2 Mo)

20 septembre 2022 - Bureau communautaire

Le procès verbal
(pdf - 780 Ko)
La liste des délibérations
(pdf - 96 Ko)
L'ordre du jour
(pdf - 228 Ko)

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