Informations annexes au site Les décisions et actes règlementaires Mars 2023 ARR2023.00073 - Arrêté de délégation de fonction et de signature - Concours de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction du restaurant universitaire sur le campus d'Heinlex à Saint-Nazaire - Désignation des représentants du Président (pdf - 81 Ko) ARR2023.00074 - Arrêté de délégation de fonction et de signature - Concours de maîtrise d’œuvre pour l’extension de la Maison de l'apprentissage à Saint-Nazaire - Désignation des représentants du Président (pdf - 80 Ko) ARR202300080 - Arrêté de délégation de signature à titre temporaire aux Vice-présidents - Arrêtés communautaires - Absence de Mme Halgand (pdf - 111 Ko) ARR202300080 - Arrêté de délégation de signature à titre temporaire aux Vice-présidents - Décisions communautaires - Absence de Mme Halgand (pdf - 98 Ko) ARR202300075- Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe Transition, Emploi et Développement économique (pdf - 280 Ko) ARR202300076- Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe Communication et attractivité (pdf - 328 Ko) Janvier 2023 ARR20230001-Arrêté de délégation de fonction et de signature - Présidence de la CAO ad hoc sur le concours de maîtrise d’œuvre du centre d'exploitation de la STRAN (pdf - 79 Ko) ARR20230002- Arrêté de délégation de fonction et de signature - 10 ème Vice-présidente - Sylvie CAUCHIE (pdf - 158 Ko) ARR20230003- Arrêté de délégation de fonction et de signature - 14 ème Vice-présidente - Céline PAILLARD (pdf - 158 Ko) ARR20230004- Arrêté de délégation de fonction et de signature - 6 ème Vice-président - Mathieu COENT (pdf - 149 Ko) ARR20230005 - Comité Social Territorial du personnel intercommunal et Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail - Représentants de l'administration (pdf - 129 Ko) ARR20230006 - Commissions administratives paritaires du personnel - Commission consultative paritaire - Représentants de l'administration (pdf - 115 Ko) ARR20230007 - Arrêté de délégation de signature à titre temporaire aux Vice-présidents - Arrêtés communautaires - Période du 13 février 2023 au 26 février 2023 inclus (pdf - 213 Ko) ARR20230008 - Arrêté de délégation de signature à titre temporaire aux Vice-présidents - Décisions communautaires - Période du 13 février 2023 au 26 février 2023 inclus (pdf - 176 Ko)
