18 mai 2022 Bureau communautaire du 24 mai 2022 Bureau communautaire du 24 mai 2022 - Ordre du jour (pdf - 308 Ko) Bureau communautaire du 24 mai 2022 - Compte rendu sommaire (pdf - 401 Ko) Ressources humaines - Création d’un Comité Social Territorial et d’une Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail - Approbation (pdf - 182 Ko) Politique de l’Habitat - Convention de délégation des aides à la pierre de l’Etat – Avenants de gestion à intervenir avec l'Etat - Approbation et autorisation de signature. (pdf - 185 Ko) Financement logement social – Construction neuve – Vente en l’Etat Futur d’achèvement - Opération « Jules Verne (Lotissement Blandin) » à Saint-Malo de Guersac – Convention financière avec HABITAT 44 – Approbation et autorisation de signature - Principe de garantie d'emprunt. (pdf - 245 Ko) Financement logement social – Construction neuve – Opération « IMMACULEE » à Saint-Nazaire – Convention financière avec SILENE – Approbation et autorisation de signature – Principe de Garantie d’emprunts (pdf - 319 Ko) Financement logement social – Construction neuve – Opération « AIGNAC » à Saint-Joachim – Convention financière avec SILENE – Approbation et autorisation de signature – Principe de Garantie d’emprunts (pdf - 242 Ko) Accession abordable à la propriété – Construction neuve – Opération Jean de Neyman à Saint-Nazaire – Convention financière avec SILENE - Approbation et autorisation de signature (pdf - 221 Ko) Amélioration de l’habitat – Appel à projet « Rénovation des copropriétés de la reconstruction » - Attribution subvention – Convention financière avec le syndicat des copropriétaires du 25 boulevard Léon Gambetta à Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature (pdf - 164 Ko) Développement d’un dispositif de colocation dans le parc locatif social et de cohabitation solidaire intergénérationnelle dans le parc locatif social et le parc privé – Convention financière à intervenir entre l’Association Habitat Jeunes en Région Nazairienne – Approbation et autorisation de signature. (pdf - 193 Ko) Itinéraires cyclables - Travaux d'aménagement vélo sur la Commune de Montoir de Bretagne - Convention de gestion entre le Département et la CARENE - Approbation et autorisation de signature (pdf - 181 Ko) Festival Grande Marée - Participation de la CARENE - Convention financière avec l'association Le Théatre, Scène Nationale de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature (pdf - 185 Ko) Direction de la donnée - Adhésion à l'Association Française des Correspondants à la Protection des Données à caractère Personnel (AFCDP) - Approbation. (pdf - 183 Ko) Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Demande de subvention au titre du fonds social européen (FSE) - Approbation. (pdf - 356 Ko) Contrat triennal 2021-2023 - Convention annuelle 2022 à intervenir entre la CARENE et le Parc Naturel Régional de Brière (PNRB) - Approbation et autorisation de signature. (pdf - 185 Ko) Commune de Saint-Nazaire – Cour artisanale Acti’Est à Méan - Chemin de Bert et rue Louis Breguet - Bail à construction à intervenir avec la SEM SONADEV – Approbation et autorisation de signature. (pdf - 193 Ko) Commune de Saint-Nazaire – Chemin de la Prevauté – Abandon d’usufruit au profit de la CARENE - Approbation et autorisation de signature. (pdf - 195 Ko) Plan D’Action Foncier – Commune de Trignac – Conclusion d’une convention d’action foncière auprès de l’Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique, pour l’acquisition d’un bien situé rue de la Paix – Approbation et autorisation de signature. (pdf - 159 Ko) Plan D’Action Foncier – Commune de Saint-Joachim – Conclusion d’une convention d’action foncière auprès de l’Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique, pour l’acquisition d’un ensemble de terrains nus situés rue de la Ville – Approbation et autorisation de signature. (pdf - 182 Ko) Plan d’Action Foncier – Commune de Saint-Joachim – Rue de la Rinais - Cession de parcelles communautaires –- Approbation et autorisation de signature (pdf - 185 Ko) Plan d’Action Foncier – Commune de Pornichet – Acquisition de parcelles auprès de LAD SELA et du Département - Recomposition foncière requise pour l’aménagement d’un parking- Approbation et autorisation de signature. (pdf - 193 Ko) Plan d’Action Foncier – Foncier Agricole - Commune de Montoir de Bretagne – Acquisition de parcelles - Approbation et autorisation de signature. (pdf - 182 Ko) 09 mars 2022 Conseil communautaire du 29 mars 2022 31 mai 2022 Conseil communautaire du 28 juin 2022
