Bureau communautaire du 16 mars 2021

Bureau communautaire du 16 mars 2021 - Ordre du jour
(pdf - 144 Ko)
Convention financière pour l'attribution d'une subvention au Pôle Achat et Supply Chain Atlantique (PASCA) pour l'année 2021 - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 154 Ko)
Association des Villes Universitaires de France (AVUF) - Adhésion et versement d'une cotisation annuelle - Approbation
(pdf - 140 Ko)
Commune de la Chapelle des Marais - Engagement des études préalables à l'aménagement de l’Îlot Graineterie, et définition des objectifs et modalités de la concertation au titre de l'article L.103-2 du Code de l'urbanisme - Approbation
(pdf - 351 Ko)
Projet de création de la ZAC de Brais Nord - Territoire de la Commune de Saint-Nazaire - Objectifs du projet et modalités de concertation préalable et de participation du public par voie électronique - Approbation
(pdf - 244 Ko)
Plan d'Action Foncier - Territoire de la Commune de Saint-Nazaire - Conclusion d'une convention d'action foncière auprès de l’Établissement Public Foncier de Loire Atlantique pour l'acquisition de biens immobiliers sur le secteur "Moulin du Pé-Jean de Neyman" - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 2 Mo)
Plan d'Action Foncier - Territoire de la Commune de La Chapelle des Marais - Conclusion d'une convention d'action foncière auprès de l’Établissement Public Foncier de Loire Atlantique pour l'acquisition de biens immobiliers sur le périmètre foncier "secteur rue du Gué" - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 2 Mo)
Plan d'Action Foncier - Territoire de la Commune de La Chapelle des Marais - Conclusion d'une convention d'action foncière auprès de l’Établissement Public Foncier de Loire Atlantique pour l'acquisition de biens immobiliers sur le secteur foncier "rue des Écluses" - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 3 Mo)
Plan d'Action Foncier - Territoire de la Commune de Pornichet - Conclusion d'une convention d'action foncière auprès de l’Établissement Public Foncier de Loire Atlantique pour l'acquisition de lots de copropriété et de propriétés bâties au sein de l’îlot Paris - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 2 Mo)
Plan d'Action Foncier - Territoire de la Commune de Donges - Conclusion d'une convention d'action foncière auprès de l’Établissement Public Foncier de Loire Atlantique pour l'acquisition de 4 ensembles fonciers bâtis correspondant aux biens cédés par la société SIPAR - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 5 Mo)
Plan d'Action Foncier - Territoire de la Commune de Saint-Joachim - Projet foncier rue Joliot Curie - Acquisition de la parcelle cadastrée section F n°805 - Approbation
(pdf - 2 Mo)
Plan d'Action Foncier - Territoire de la Commune de Saint-Joachim - Projet foncier rue Joliot Curie - Acquisition de la parcelle cadastrée section F n°1095 - Approbation
(pdf - 3 Mo)
Plan d'Action Foncier - Territoire de la Commune de Trignac - Acquisition d'une propriété non-bâtie cadastrée section BL n°611 - Approbation
(pdf - 2 Mo)
Candidature à l'Appel à Manifestation d'Intérêt SEQUOIA réalisé dans le cadre du programme ACTEE 'Action des collectivités territoriales pour l'efficacité énergétique) - Approbation
(pdf - 348 Ko)
Appel à manifestation d'intérêt Innovation sociale et territoriale de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME) - Approbation
(pdf - 142 Ko)
Accession abordable à la propriété - Construction neuve - Opération BOISEO à Saint-Nazaire - Subvention à la SCCV BOISEO - Approbation et autorisation de signer une convention financière avec la SCCV BOISEO
(pdf - 191 Ko)
Politique en faveur de l'habitat privé ancien - Appel à projet reconduction du Service local d'intervention à la maîtrise de l'énergie (SLIME) pour 2021 - Approbation
(pdf - 140 Ko)
Amélioration de l'habitat - Appel à projet "Rénovation des copropriétés de la Reconstruction" - Attribution subvention - Approbation et autorisation de signer une convention financière avec les copropriétaires du 4 rue de l'Ancien Hôpital à Saint-Nazaire
(pdf - 418 Ko)
Amélioration de l'habitat - Appel à projet "Rénovation des copropriétés de la Reconstruction" - Attribution subvention - Approbation et autorisation de signer une convention financière avec les copropriétaires du 16 rue Waldeck Rousseau à Saint-Nazaire
(pdf - 420 Ko)
Financement logement social - Construction neuve - Vente en l'état futur d'achèvement - Opération "Etoile du matin" à Saint-Nazaire - Attribution subvention à SILENE - Approbation et autorisation de signer une convention financière avec SILENE - Garanties d'emprunts principe.
(pdf - 191 Ko)
Financement logement social - Construction neuve - Vente en l'état futur d'achèvement - Opération "Luminis (maison des sports)" à Saint-Nazaire - Attribution subvention à SILENE - Approbation et autorisation de signer une convention financière avec SILENE - Garanties d'emprunts principe.
(pdf - 192 Ko)
Financement logement social - Construction neuve - Vente en l'état futur d'achèvement - Opération "Anne de Bretagne" à Saint-André des Eaux - Attribution subvention à CISN Résidences locatives - Approbation et autorisation de signer une convention financière avec CISN Résidences locatives - Garanties d'emprunts principe.
(pdf - 192 Ko)
Financement logement social - Construction neuve - Vente en l'état futur d'achèvement - Opération "Le Bois Houta" à Donges - Attribution subvention à CISN Résidences locatives - Approbation et autorisation de signer une convention financière avec CISN Résidences locatives - Garanties d'emprunts principe.
(pdf - 191 Ko)
Financement logement social - Construction neuve - Vente en l'état futur d'achèvement - Opération "Chemin de la Croix du Pin" à Saint-Malo de Guersac - Attribution subvention à CISN Résidences locatives - Approbation et autorisation de signer une convention financière avec CISN Résidences locatives - Garanties d'emprunts principe.
(pdf - 192 Ko)
Personnel - Service commun - Direction des systèmes d'information - Avenant n°9 à la convention de service commun entre la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire - Annexe 1.1 - Modification et substitution - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 136 Ko)
Projet Culturel de Territoire - Convention de partenariat avec la Commune de Saint-Nazaire - Mise à disposition d'enseignants du Conservatoire de Musique et de Danse à rayonnement départemental - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 141 Ko)
Gestion des déchets - Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron - Contrat de concession avec Arc en Ciel 2034 - Protocole transactionnel - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 146 Ko)
Commande publique - travaux d'entretien du patrimoine Immobilier - Consultation relative aux accords-cadre - Approbation
(pdf - 139 Ko)
Appel à projets transports collectifs en site propre - candidature de la CARENE pour le développement d'Hélyce - Approbation
(pdf - 336 Ko)
Bureau communautaire du 16/03/2021 - Compte rendu sommaire
(pdf - 558 Ko)

Conseil communautaire du 09 février 2021