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AccueilL'agglomérationEnquêtes publiquesCARENE. Modification n°1 du PLUi

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02 avril 2021 - Urbanisme

CARENE. Modification n°1 du PLUi

Agrandir l'image, .JPG 126Ko (fenêtre modale)

Par délibération en date du1er février 2022 la CARENE a approuvé la modification n° 1 du PLUi  visant à :

  • Apporter des précisions dans le règlement écrit pour s'assurer de la bonne application de la loi Littoral et mettre le document en compatibilité avec le PGRI
  • Faire évoluer le règlement graphique
  • Réécrire la justification des choix sur la consommation d'espace

 

A télécharger

Modif 1 - délibération d'approbation
(pdf - 233 Ko)
Modif 1 - notice explicative
(pdf - 9 Mo)
Modif 1 - Justification des choix (consommation d'espace)
(pdf - 172 Mo)
Modif 1 - réglement
(pdf - 2 Mo)
Modif 1 - dossier cartographique
(pdf - 20 Mo)
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
(pdf - 2 Mo)
Arrêté modification 1
(pdf - 571 Ko)
Arrêté d'ouverture d'enquête publique - modification 1
(pdf - 235 Ko)
Avis d'enquête publique - modification 1
(pdf - 289 Ko)
Avis CDPENAF
(pdf - 54 Ko)
Avis Conseil départemental
(pdf - 75 Ko)
Avis Conseil régional
(pdf - 47 Ko)
Avis Centre régional de la propriété forestière
(pdf - 259 Ko)
Avis Pornichet
(pdf - 275 Ko)
Avis CCI
(pdf - 52 Ko)
Avis Chambre d'agriculture
(pdf - 118 Ko)
Avis Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire
(pdf - 337 Ko)
Avis Parc Naturel Régional de Brière
(pdf - 97 Ko)

25 mars 2021

CARENE. Modification simplifiée n°1 du PLUi

07 octobre 2021

Création de la ZAC de Brais Nord

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