Prochain conseil communautaire mardi 27 mars

Le conseil communautaire est ouvert au public et se déroule salle Brière - Place Pierre Sémard - Bâtiment C - 3e étage

Commission Développement économique et attractivité

1 - Ecole d'arts Nantes/Saint-Nazaire - Demande d'adhésion - Approbation des statuts.

2 - Centre Régional du Tourisme - Représentation de la CARENE - Désignation de son représentant - Approbation.

3 - Agence Nantes Saint-Nazaire Développement - Attribution de subvention pour l'année 2018 - Approbation et autorisation de signer la convention.

4 - Conférence Nationale Permanente du Tourisme Urbain - Représentation de la CARENE - Désignation d'un représentant - Approbation.

5 - Association Mission Locale de l'Agglomération Nazairienne - Attribution d'une subvention - Approbation et autorisation de signer une convention d'objectifs et de moyens avec l'association.

Commission Urbanisme et Aménagement durable

6 - Bassin versant littoral - Adoption du programme Eau et Milieux Aquatiques 2018-2022 - Approbation.

7 - Commune de Trignac - Opération Certé Océane - Régularisation de la modification N°3 du PLU de Trignac en application d'un arrêt de la Cour administrative d'appel de Nantes - Approbation.

Politique de la ville

8 - Politique de la ville - Contrat de ville - Programmation 2018 - Approbation.

9 - Politique de la ville - Projet de renouvellement d'intérêt régional (PRIR) - Protocole de préfiguration - Approbation et autorisation de signer une convention avec la Ville de Saint-Nazaire, Silène, l'Etat, la Caisse des dépôts et consignations.

Commission Habitat

10 - Politique en faveur de l'habitat privé ancien - Programme de prévention des risques technologiques (PPRT) sur la commune de Donges - Seconde convention de financement et d'utilisation des crédits alloués - Approbation et autorisation de signature.

11 - Politique en faveur de l'habitat privé ancien - Appel à manifestation d'intérêt et règlement d'aides pour la réalisation de "passeports de rénovation énergétique pour le public non bénéficiaire de l'ANAH" - Approbation.

Commission Grands Services publics

12 - Mobilité et transports - Projet billettique mobilité hYcéo - Adaptation de la grille tarifaire du réseau de transport STRAN - Approbation.

13 - Mobilité et transports - Tarification du service vélYcéo, service public communautaire de location de vélos : ouverture du dispositif à la location courte durée et aux personnes morales - Approbation.

14 - Piscines - Centre Aquatique Aquaparc - Règlement intérieur - Approbation.

15 - Piscines - Tarifs des piscines - Approbation.

16 - Cycle de l'eau - Achat et vente d'eau potable en gros - Approbation et autorisation de signer une convention avec Nantes Métropole.

17 - Cycle de l'eau - Fourniture d'eau en gros à Total Raffinage France - Approbation et autorisation de signer l'avenant à la convention avec la Société Total Raffinerie de Donges.

18 - Cycle de l'eau - Convention tripartite de déversement des eaux usées provenant des communes de Pornichet et La Baule - Approbation et autorisation de signature.

Commission Transition écologique et énergétique

19 - Stratégie de développement des énergies renouvelables - Territoire de la CARENE - Adhésion à l'association AMORCE - Approbation.

Commission Finances

20 - Finances - Pacte d'actionnaires SEM SONADEV - Approbation et autorisation de signature.

Commission Personnel

21 - Personnel - Création d'un poste de responsable d'équipe Animation MNS - Approbation.

22 - Personnel - Création d'un poste de Maître-Nageur Sauveteur - Approbation.

23 - Personnel - Création d'un poste de chargé d'opérations maîtrise d'ouvrage publique - Approbation.

24 - Personnel - Création d'un poste de chargé d'opérations urbanisme et projets urbains - Approbation.

25 - Personnel - Poste de Directeur Général Adjoint en charge de l'Information et de la Communication - Approbation.

26 - Personnel - Tableau des effectifs - Approbation.

Information

Conseil de développement - Présentation du Rapport d'activité 2017