- Agglomération

Prochain conseil communautaire mardi 2 octobre

Le prochain conseil communautaire se réunira mardi 2 octobre 2018 à 18h Salle Brière - Place Pierre Semard - Bâtiment C - 3e étage. Le programme.

Commission Développement économique et attractivité

1 - Schéma Enseignement Supérieur Recherche Innovation (ESRI) – Approbation et autorisation de signature avec la Région Pays de la Loire.

2 - Tourisme - Convention constitutive d'un groupement d'autorités concédantes pour la passation conjointe d'un contrat relatif à la mise en œuvre des missions de l'office de tourisme intercommunal de la CARENE, l'exploitation des équipements touristiques d'intérêt communautaire, la mise en valeur et la conservation du patrimoine de la Ville de Saint-Nazaire, incluant la gestion de l’Ecomusée de Saint-Nazaire – Approbation et autorisation de signature.

3 - Saint-Nazaire Agglomération Tourisme - Grille tarifaire pour l'année 2019 - Approbation.

4 - SEML Sonadev - Projet Village d'entreprises ACTI BRAIS 2 - Parc d'activités de Brais à St-Nazaire - Constitution d'une Société Civile de Construction en vue de la Vente d’immeubles (SCCV) - Approbation.

Commission Urbanisme et Aménagement durable

5 - Plan Local d’Urbanisme - Commune de Saint-André des Eaux – Instauration du Droit de Préemption Urbain - Approbation.

6 - Plan Local d’Urbanisme - Commune de Saint-André des Eaux – Délégation partielle du Droit de préemption Urbain à la commune de Saint-André des Eaux - Approbation.

7 - Plan local d'Urbanisme - Commune de Trignac — Modification n° 7 - Approbation.

8 - Plan local d'Urbanisme - Commune de Saint-Nazaire — Modification n° 1 - Approbation.

9 - Plan Local d’Urbanisme - Commune de Saint-Joachim – Modification simplifiée n°1 – Modalités de mise à disposition du public du dossier.

10 - ZAC Pornichet Atlantique - Déclaration d'Utilité Publique - Déclaration de Projet.

Commission Habitat

11 - Plan d'action en faveur des copropriétés du centre-ville de Saint-Nazaire - Appel à projet "Rénovation des copropriétés du centre-ville de Saint-Nazaire" - Modification du règlement applicable à l'appel à projet 2018.

12 - Schéma départemental d'accueil des gens du voyage 2018-2024 - Avis de la CARENE.

13 - Compétence aménagement, gestion et entretien des aires d'accueil des gens du voyage - Règlement intérieur - Approbation.

14 - Silène - Démission de Mme Phan Than - Désignation d'un nouvel élu au sein du Conseil d'administration - Approbation.

15 - Politique locale de l'habitat - Adhésion à l'Association habitat jeunes de la Région Nazairienne et désignation d'un représentant - Approbation.

Commission Grands Services publics

16 - Cycle de l'Eau - Non application de la Participation au Financement de l’Assainissement Collectif dans les Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) - Approbation.

17 - Gestion des Déchets - Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Exonération pour l'année 2019 - Approbation de la liste additive.

 

Commission Finances

18 - Finances - Décision modificative (DM) - Budget principal - Budgets annexes Eau, Assainissement collectif, Collecte et traitement des déchets, Transports et déplacements - Approbation.

19 - Finances - Transfert de compétences – Eaux Pluviales Urbaines, Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – CLECT- Approbation du rapport du 3 juillet 2018 – Réévaluation.

20 - Finances - Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives suite au contrôle de gestion de la CARENE - Présentation du rapport mentionnant les actions entreprises par la CARENE.

Commission Personnel

21 - Personnel - Poste de chargé de mission randonnées.

22 - Personnel - Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint des Services.

23 - Personnel - Formation - Mise en œuvre du Compte Personnel d'Activité - Approbation.

24 - Personnel - Mise en place d’un dispositif d’expérimentation du télétravail au sein de la CARENE - Approbation.

Contractualisations

25 - Action Cœur de Ville de Saint-Nazaire - Convention cadre - Approbation et autorisation de signature avec la Ville de Saint-Nazaire, l'Etat et les autres partenaires financiers.

Administration générale

26 - Projet Culturel de Territoire - Musiques actuelles – Festival Folk en Scènes – Elargissement des conditions d’accès au tarif réduit et à la gratuité du Festival Folk en scènes - Approbation.