La charte fondatrice de la CARENE
Le Projet de Développement Global
Le Projet d'agglomération
Le Programme d'investissement communautaire 2 (PIC 2)
Arrêté et statut de création 26/12/2000
Arrêté et statut modifié 28/12/2001 (compétences eau, assainissement et enseignement supérieur/recherche)
Arrêté et statut modifié 30/12/2002 (intégration de Pornichet)
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