Accès direct au contenu

Recherche simple
retour

Séance du Conseil communautaire - 27 mars 2012

Du 27 mars 2012

 

(21 délibérations)
Liste des délibérations

D01 - Commission finances et personnel - Finances - Adoption du budget primitif 2012 pour le Budget Principal


D02 - Commission finances et personnel - Finances - Budget primitif 2012 pour les Budgets Annexes de l'Eau et de l'Assainissement – Adoption


D03 - Commission finances et personnel - Finances - Budget primitif 2012 pour le Budget Annexe du SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif) – Adoption


D04 - Commission finances et personnel - Finances - Budget primitif 2012 pour le Budget Annexe des Transports et Déplacements – Adoption


D05 - Commission finances et personnel - Finances - Budget primitif 2012 pour le Budget Annexe de la Collecte et du Traitement des Déchets – Adoption


D06 - Commission finances et personnel - Finances - Budget primitif 2012 pour le Budget Annexe des Parcs de Stationnement – Adoption


D07 - Commission finances et personnel - Finances - Budget primitif 2012 pour le Budget Annexe de l'Immobilier d'Entreprises – Adoption


D08 - Commission finances et personnel - Finances - Budget primitif 2012 pour le Budget Annexe de l'Aménagement – Adoption


D09 - Commission finances et personnel - Finances - Fixation du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Approbation


D10 - Commission finances et personnel - Finances - Vote des taux de Cotisation Foncière des Entreprises, de Taxe d'habitation, de Foncier Non Bâti – Approbation


D11 - Commission finances et personnel - Finances - Exercice 2012 - Equipements culturels et sportifs - Musiques actuelles - Approbation du budget VIP 2012 - Attribution d'une subvention d'exploitation à l'association Les Escales, délégataire du VIP...


D12 - Commission finances et personnel - Finances - Destination 2030 - Subvention exceptionnelle à l'ADDRN – Approbation


D13 - Commission finances et personnel - Finances - Information sur le rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la STRAN


D14 - Commission aménagement de l'espace - Société d'Equipement de Loire Atlantique (SELA) - Société d'économie mixte du Département de Loire Atlantique - Avis de principe de la CARENE, actionnaire, sur la fusion absorption de SEM ENEE 44 par la SELA...


D15 - Commission aménagement de l'espace - Société d'Equipement de Loire Atlantique (SELA) - Société d'économie mixte du Département de Loire Atlantique - Augmentation du capital – Approbation


D16 - Commission aménagement de l'espace - Projet de rénovation urbaine Ville-Ouest à Saint-Nazaire et Certé à Trignac - Approbation et autorisation de signer l'avenant de clôture à la convention initiale avec les partenaires dont l'Agence Nationale....


D17 - Commission politique de l'habitat - Espace Info Energie - Convention d'animation et de gestion de l'Espace Info Energie - Participation de Cap Atlantique au dispositif - Approbation et autorisation de signer l'avenant à la convention avec Cap...


D18 - Commission grands services publics - Gestion des déchets - Transformation de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) du centre d'enfouissement technique des déchets de Cuneix en Commission de suivi de site d'élimination de déche


D19 - Commission grands services publics - Transports - STRAN - Compte Transport pour l'exercice 2012 – Approbation


D20 - Commission grands services publics - Transports - STRAN - Réorganisation du réseau de Transport - Création d'une nouvelle gamme tarifaire – Approbation


D21 - Commission grands services publics - Transports - MétrOcéane événementiel - 3ème édition Estuaire (2012) - Autorisation de signer l'avenant n°2 au Protocole d'accord MétrOcéane du 16 décembre 2008 avec la Région des Pays de la Loire, le Département


 

Contact

Service des assemblées
4 av. du Commandant l'Herminier
BP 305
44605 Saint-Nazaire Cedex
Tél. : 02 51 16 48 36
Fax : 02 51 16 48 00

Ouvert de 9h à 12h et de 14h à 16h30

En savoir plus

L'accès aux documents administratifs

Prochaines séances

Bureau - 22 mai 2012

Conseil - 26 juin 2012


où :
Salle communautaire
Tour Météor 2 - Bâtiment C - 3ème étage

Newsletter et flux RSS | Plan du site | Aide à la navigation

CARENE : 4 avenue Commandant l'Herminier 44600 Saint Nazaire | 02 51 16 48 48 | Plan d'accès | Mentions légales