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Séance du Conseil communautaire - 7 avril 2010

Du 7 avril 2010

20 h 00

(33 délibérations)
Liste des délibérations

D01 - Commission Finances et personnel - Finances - Adoption du budget primitif 2010 pour le Budget principal


D02 - Commission Finances et personnel - Finances - Budgets des services Eau et Assainissement - Adoption des budgets primitifs 2010


D03 - Commission Finances et personnel - Finances - Budget du S.P.A.N.C. (Service Public d'Assainissement Non Collectif) - Adoption du budget primitif 2010


D04 - Commission Finances et personnel - Finances - Budget Aménagement - Adoption du budget 2010


D05 - Commission Finances et personnel - Finances - Budget Parcs de stationnement - Adoption du budget primitif 2010


D06 - Commission Finances et personnel - Finances - Budget Transports et Déplacements - Adoption du budget primitif 2010


D07 - Commission Finances et personnel - Finances - Budget de Collecte et de Traitement des Déchets - Adoption du budget primitif 2010


D08 - Commission Finances et personnel - Finances - Immobilier d'Entreprises - Adoption du budget primitif 2010


D09 - Commission Finances et personnel - Finances - Compensation relais - Fixation du taux


D10 - Commission Finances et personnel - Finances - Fixation de la TEOM - Convergence des taux


D11 - Commission Finances et personnel - Finances - Versement de cotisations annuelles à des organismes – Approbation


D12 - Commission Finances et personnel - Administration CARENE - Aménagement de l'espace - Guide interne des concessions d'aménagement


D13 - Commission Finances et personnel - Administration CARENE - Adhésion à Architecture et Maître d'Ouvrage (AMO) – Approbation


D15 - Commission Finances et personnel - Administration CARENE - Communication - Adhésion à APCOM – Approbation


D16 - Commission Finances et personnel - Administration CARENE - Communication - Adhésion à Service Public Local en ligne – Approbation


D17 - Commission Développement et promotion économique - Développement économique - Adhésion à l'association Internationale Villes et Ports (AIVP) – Approbation


D18 - Commission Développement et promotion économique - Programmation 2010 du volet développement économique et emploi du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de l'agglomération nazairienne – Approbation


D19 - Commission Aménagement de l'espace - Politique foncière agricole - Approbation et autorisation de signer le renouvellement de la convention de veille et d'intervention foncière de la SAFER


D20 - Commission Aménagement de l'espace - Projet de rénovation urbaine Ville-Ouest à Saint-Nazaire et Certé à Trignac - Autorisation de signer un avenant simplifié 2 à la convention initiale avec l'Agence de Rénovation Urbaine (ANRU)


D21 - Commission Aménagement de l'espace - SCOT de la Métropole Nantes Saint-Nazaire - Adhésion de la Communauté de commune de la région de Blain – Approbation


D22 - Commission Aménagement de l'espace - SCOT de la Métropole Nantes Saint-Nazaire - Intégration de la Communauté de commune de la région de Blain - Modification des statuts du syndicat mixte – Approbation


D23 - Commission Politique de l'habitat - Engagement des démarches en vue de contractualiser une nouvelle Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) et les dispositifs d'accompagnement y afférent – Approbation


D24 - Commission Politique de l'habitat - Espace Info Energie à la CARENE - Nouvelle convention de gestion avec l'association Alisée – Approbation


D25 - Commission Politique de l'habitat - Convention avec la SACICAP de Saint-Nazaire et de la Région des Pays de la Loire (Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif pour l'Accession à la Propriété) - Approbation de l'avenant n° 1


D26 - Commission Politique de l'habitat - Convention avec la Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif pour l'Accession à la Propriété (SACICAP) de Saint-Nazaire et de la Région des Pays de la Loire-Opération Parc Delzieux - Autorisation de signer..


D27 - Commission Grands services publics - Transport - Projet de Transport à Haut Niveau de Service - Approbation et autorisation de signer l'avenant n°2 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la ville de Saint-Nazaire


D28 - Commission Grands services publics - Transport - Transport à haut Niveau de Service - Pôle d'échange multimodal - Ouvrage d'art Pont de la Matte - Approbation et autorisation de signer une convention ad hoc d'études avec Réseau Ferré de France...


D29 - Commission Grands services publics - Transport - DESTINEO - Intégration dans la convention partenariale des agglomérations du Mans et de la Roche sur Yon - Autorisation de signer l'avenant n° 4 avec les autorités organisatrices des transports


D30 - Commission Grands services publics - Equipements culturels et sportifs - Musiques actuelles - Approbation du budget VIP 2010 - Attribution d'une subvention d'exploitation à l'association Les Escales délégataire du VIP


D31 - Commission Grands services publics - Finances - Commission consultative des services publics locaux - Saisine - Délégation du Conseil communautaire au Président dans le cadre des articles L.1413-1, L.5211-10 et L.5211-9 du Code Général des...


D32 - Finances et personnel - Administration CARENE – Syndicat mixte de Notre Dame des Landes – Désignation des représentants de la CARENE - Approbation


D33 - Commission Finances et personnel - Administration CARENE – Affiliation volontaire au Centre de gestion du Syndicat mixte d’alimentation en eau potable des collectivités du sud est de la Loire Atlantique - Approbation




 

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Fax : 02 51 16 48 00

Ouvert de 9h à 12h et de 14h à 16h30

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où :
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