CARENE - Séance du Bureau communautaire

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Séance du Bureau communautaire - 16 décembre 2008

(42 délibérations)

Liste des délibérations

N° 01 - Commission Développement et promotion économique - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Cadréan concédée à la SELA - Approbation du Compte Rendu Annuel (CRAC)

N° 02 - Commission Développement et promotion économique - ZAC de Cadréan - Convention d'avance remboursable avec la SELA - Autorisation de signer l'avenant n° 2

N° 03 - Commission Aménagement de l'espace - Concession d'aménagement ZAC de l'Ormois - Approbation du traité de concession

N° 04 - Commission Aménagement de l'espace - Valorisation et Aménagement du chemin piéton littoral sur les communes de St Nazaire et Pornichet - Autorisation de signer les avenants de transfert entre la société Nature Environnement et la société ISS...

N° 05 - Commission Aménagement de l'espace - Aire d'accueil des gens du voyage à la commune de Trignac - Substitution de la commune à la CARENE - Autorisation de signer la convention de mise à disposition

N° 06 - Commission Aménagement de l'espace - Aire d'accueil des gens du voyage sur la commune de Saint-Nazaire - Substitution de la commune à la CARENE - Autorisation de signer la convention de mise à disposition

N° 07 - Commission Aménagement de l'espace - Aire d'accueil des gens du voyage sur la commune de Donges - Substitution de la commune à la CARENE - Autorisation de signer la convention de mise à disposition

N° 08 - Commission Aménagement de l'espace - Aire d'accueil des gens du voyage sur le territoire de la commune de Montoir de Bretagne - Transferts des marchés - Autorisation de signer les avenants de transferts correspondants

N° 09 - Commission Aménagement de l'espace - Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Autorisation de lancer les études d'inventaire des zones humides et des cours d'eau

N° 10 - Commission Politique de l'habitat - Financement logement social - Construction neuve - Opération " LIBELLIA" à Saint-Nazaire - Fonds de concours à SILENE- Autorisation de signer une convention financière avec SILENE...

N° 11 - Commission Politique de l'habitat - Financement logement social - Construction neuve - Demande de garantie d'emprunt contracté par SILENE auprès du CIL pour l'opération "LIBELLIA" à Saint-Nazaire - Autorisation de signer une convention...

N° 12 - Commission Politique de l'habitat - Financement logement social - Construction neuve - Opération "CILAOS" à Saint Nazaire - Fonds de concours à SILENE - Autorisation de signer une convention financière avec SILENE...

N° 13 - Commission Politique de l'habitat - Financement logement social - Construction neuve - Demande de garantie d'emprunt contracté par SILENE auprès du CIL pour l'opération "CILAOS" à Saint Nazaire - Autorisation de signer une convention...

N° 14 - Commission Politique de l'habitat - Financement logement social - Construction neuve - Opération "ENEKO" à Saint-Nazaire - Fonds de concours à SILENE - Autorisation de signer une convention financière avec SILENE...

N° 15 - Commission Politique de l'habitat - Financement logement social - Construction neuve - Demande de garantie d'emprunt contracté par SILENE auprès du CIL pour l'opération "ENEKO" à Saint Nazaire - Autorisation de signer une convention...

N° 16 - Commission Politique de l'habitat - Financement logement social - Construction neuve et amélioration/acquisition - Opération "L'Hôtel des Voyageurs" à Saint Joachim - Fonds de concours à Espace Domicile - Autorisation de signer une convention...

N° 17 - Commission Politique de l'habitat - Financement logement social - Construction neuve - Opération "Pauline Kergomard" à Saint-Joachim - Fonds de concours à Espace Domicile - Autorisation de signer une convention financière...

N° 18 - Commission Politique de l'habitat - Financement logement social - Construction neuve - Opération " INNOVA" à Saint-Nazaire - Fonds de concours à SILENE- Autorisation de signer une convention financière avec SILENE...

N° 19 - Commission Politique de l'habitat - Financement logement social - Construction neuve - Demande de garantie d'emprunt contracté par SILENE auprès du CIL pour l'opération "INNOVA" à Saint-Nazaire - Autorisation de signer une convention...

N° 20 - Commission Politique de l'habitat - Financement logement social - Construction neuve - Opération "ARBORA" à la Chapelle des Marais - Fonds de concours à SILENE - Autorisation de signer une convention financière avec SILENE...

N° 21 - Commission Politique de l'habitat - Financement logement social - Construction neuve - Demande de garantie d'emprunt contracté par SILENE auprès du CIL pour l'opération "ARBORA" à la Chapelle des Marais - Autorisation de signer une convention...

N° 22 - Commission Politique de l'habitat - Financement logement social - Construction neuve - Opération "ANADIA" à Saint-Nazaire - Fonds de concours à SILENE - Autorisation de signer une convention financière avec SILENE...

N° 23 - Commission Politique de l'habitat - Financement logement social - Construction neuve - Demande de garantie d'emprunt contracté par SILENE auprès du CIL pour l'opération "ANADIA" à Saint-Nazaire - Autorisation de signer une convention...

N° 24 - Commission Politique de l'habitat - Logement social - Financement des aménagements publics connexes aux opérations de logement social - Opération "Gron" sur la commune de Montoir de bretagne - Convention à conclure avec la commune...

N° 25 - Commission Politique de l'habitat - Logement social - Financement des aménagements publics connexes aux opérations de logement social - Opération "Bellevue" sur la commune de Montoir de Bretagne - Convention à conclure avec la commune...

N° 26 - Commission Politique de l'habitat - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Clos du Moulin" à La Chapelle des Marais - Zone concédée à SILENE - Approbation du compte rendu annuel (CRAC) 2007

N° 27 - Commission Grands services publics - Eau - Convention de reversement de la Participation pour Voiries et Réseaux (P.V.R.) perçue par la commune de DONGES au titre des travaux réalisés au lieu-dit "L'Aubinais"...

N° 28 - Commission Grands services publics - Eau - Protection de la nappe phréatique de Campbon - Acquisition de la parcelle cadastrée ZR 93 sur la commune de QUILLY

N° 29 - Commission Grands services publics - Assainissement - Reversement de la Participation pour Voiries et Réseaux (PVR) - Secteur de la Rue Saint-Paul - Autorisation de signer une convention avec la commune de Donges

N° 30 - Commission Grands services publics - Assainissement - Reversement de la Participation pour Voiries et Réseaux (PVR) - Secteur de la rue de Trélagot - Autorisation de signer une convention avec la commune de Donges

N° 31 - Commission Grands services publics - Assainissement - Marché de conception réalisation de la future STEP Ouest de Saint-Nazaire - Attribution

N° 32 - Commission Grands services publics - Assainissement - Transfert des eaux usées liaison Pornichet - Ecossiernes - Territoire des communes de Pornichet et Saint-Nazaire - Attribution du marché

N° 34 - Commission Grands services publics - Gestion des déchets - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un parc d'exploitation - Zone de Brais - Territoire de la commune de Saint-Nazaire - Autorisation de signer le marché

N° 35 - Commission Grands services publics - Gestion des déchets - Marché d'acquisitions de composteurs - Autorisation de signer une transaction avec la société Quadria

N° 36 - Commission Grands services publics - Gestion des Déchets - Attribution du marché de collecte sélective des déchets en colonnes et transport aux centres de traitement appropriés

N° 37 - Commission Finances et personnel - Administration CARENE - Mise à disposition des terrains pour le stationnement des véhicules de la SAEML STRAN - Transfert de gestion de la ville de Saint Nazaire à la CARENE

N° 38 - Commission Finances et personnel - Administration CARENE - Transport - Transfert de gestion portuaire - Autorisation de négocier avec le Grand Port Maritime de Nantes / Saint-Nazaire

N° 39 - Commission Finances et personnel - Administration CARENE - SIG - Convention relative à l'échange de données géographiques numériques du 15 février 2008 conclue entre le Conseil Général de Loire Atlantique...

N° 40 - Commission Finances et personnel - Administration CARENE - Marché de fournitures d'habillement, vêtements de travail, protections individuelles et tenues vestimentaires à logos conclu dans le cadre du groupement de commande...

N° 41 - Commission Finances et personnel - Personnel - Dispositions relatives aux taux de promotion

N° 42 - Commission Finances et personnel - Personnel - Suppression du poste de Chef de Cabinet

N° 43 - Commission Finances et personnel - Personnel - Tableau des effectifs

(La délibération n° 33 a été disjointe en séance)

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4 av. du Commandant l'Herminier
BP 305
44605 Saint-Nazaire Cedex
Tél. : 02 51 16 48 36
Fax : 02 51 16 48 00

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