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Séance du Bureau communautaire - 24 juin 2008

(28 délibérations)

Liste des délibérations

N° 01 - Commission Développement et promotion économique - Soutien de l'Association Professionnelle d'Insertion par l'Economique (A.P.I.E.) via le co-financement d'un emploi tremplin - Autorisation de signer la convention tripartite...


N° 02 - Commission Développement et promotion économique - Plan Local pour I'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Autorisation de signer une convention cadre avec l'association


N° 03 - Commission Développement et promotion économique - Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) des Pédras, Cadréan et Pornichet Atlantique - Conventions d'avances remboursables avec la SELA - Autorisation de signer les avenants


N° 04 - Commission Aménagement de l'espace - Site de la Gagnerie du Boucha - Commune de Saint Malo de Guersac - Opération d'aménagement à vocation d'habitat - Engagement des études préalables


N° 05 - Commission Aménagement de l'espace - ZAC "Les Ecottais" - Commune de Donges - Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics


N° 06 - Commission Politique de l'habitat - Logement social - Financement des aménagements publics connexes aux opérations de logement social - Opération " Ker Adélie " sur la commune de Saint Nazaire - Convention à conclure...


N° 07 - Commission Politique de l'habitat - Logement social - Financement des aménagements publics connexes aux opérations de logement social - Opération " Savannah " sur la commune de Saint Nazaire - Convention à conclure...


N° 08 - Commission Grands services publics - Eau - Mise en place des périmètres de protection sur la nappe phréatique de CAMPBON - Mise aux normes des exploitations agricoles - Autorisation de signer la convention de participation


N° 09 - Commission Grands services publics - Eau - Réalisation des ouvrages d'alimentation en eau depuis la Loire en vue de la sécurisation du Nord Ouest du département - Convention constitutive d'un groupement de commande...


N° 10 - Commission Grands services publics - Eau - Convention de reversement de la Participation pour Voiries et Réseaux (PVR) entre la CARENE et la Commune de La Chapelle des Marais


N° 11 - Commission Grands services publics - Assainissement - Approbation de la convention de rétrocession des réseaux du Golf de Saint Denac - Approbation de la convention de servitude


N° 12 - Commission Grands service public - Assainissement - Transfert des eaux usées liaison Petite Brière - Crosmain - Territoire de la commune de Saint-Malo de Guersac - Autorisation de signer les marchés


N° 13 - Commission Grands services publics - Assainissement - Fourniture Franco de Nitrate de Calcium et prestation annexes - Autorisation de signer le marché


N° 14 - Commission Grands services publics - Gestion des Déchets - Recyclage, valorisation et enfouissement des imprimés gratuits - Autorisation de conclure une convention avec ECO FOLIO


N° 15 - Commission Finances et personnel - Tourisme - Manifestations festives et culturelles 2008 - Autorisation de signer les conventions avec les communes et le Parc Naturel Régional de Brière


N° 16 - Commission Finances et personnel - Finances - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (P.L.I.E.) - Garantie d'emprunt - Autorisation de se porter garant de l'emprunt contracté par l'association du PLIE...


N° 17 - Commission Finances et personnel - Administration CARENE - Assurance risques statutaires de la CARENE - Autorisation de signer l'avenant N°2 avec la SMACL


N° 18 - Commission Finances et personnel - Administration CARENE - Assurances de la CARENE - Lot 01 : Dommages aux biens et risques annexes - Autorisation de signer l'avenant N°1 avec AXA Assurances


N° 19 - Commission Finances et personnel - Administration CARENE - Fourniture de pièces mécaniques d'origine ou adaptables pour véhicules légers particuliers, utilitaires et pour véhicule poids lourds - Groupement de commande...


N° 20 - Commission Finances et personnel - Administration CARENE - Convention groupement commande pour l'acquisition de vêtements de travail à conclure avec la ville de Saint-Nazaire


N° 21 - Commission Finances et personnel - Administration CARENE - Marché à bons de commande sans minimum ni maximum d'acquisition, maintenance et solutions de gestion des copieurs multifonctions pour la CARENE...


N° 22 - Commission Finances et personnel - Administration CARENE - Marché d'acquisition de fournitures administratives pour les services de la CARENE - Attribution du marché


N° 23 - Commission Finances et personnel - Administration CARENE - Organisation des formations au Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA) - Autorisation de signer une convention de groupement de commande...


N° 24 - Commission Finances et personnel - Administration CARENE - Approbation des Comptes Rendus Annuels d'activités (CRAC) pour les zones concédées à la SONADEV...


N° 25 - Commission Finances et personnel - Personnel - Versement de gratifications aux étudiants stagiaires


N° 26 - Commission Finances et personnel - Personnel - Création de poste - Responsable du service piscines


N° 27 - Commission Finances et personnel - Personnel - Création de postes - Collaborateurs des groupes d'élus


N° 28 - Commission Finances et personnel - Personnel - Création d'emplois saisonniers pour la période estivale 2008


 

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4 av. du Commandant l'Herminier
BP 305
44605 Saint-Nazaire Cedex
Tél. : 02 51 16 48 36
Fax : 02 51 16 48 00

Ouvert de 9h à 12h et de 14h à 16h30

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