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Les délibérations de la CARENE en libre consultation

Du 1 janvier 2013
Près de 350 délibérations sont prises en moyenne chaque année par les élus de la CARENE lors des Bureaux et Conseils communautaires. Deux fois par an, l'agglomération de Saint-Nazaire édite un recueil de l'intégralité des délibérations du semestre écoulé. Celui du 2ème semestre 2012 vient d'être publié.

Registres des délibérationsConsultable sur place gratuitement au siège de la CARENE, ce recueil rassemble la totalité des délibérations, décisions et arrêtés pris par les élus lors des Bureaux et Conseils communautaires du 2ème semestre 2012 et dans le cadre des pouvoirs délégués au Président. Il permet de faire une rétrospective des actions et projets mis en œuvre depuis le début de cette année par la Communauté d'agglomération. Vous pouvez également télécharger son sommaire ci-contre.

 

Pour faciliter l'accès à ces documents publics, la CARENE propose également de les consulter en ligne. Chacun peut donc prendre connaissance de l'intégralité des délibérations votées depuis la création de la Communauté d'agglomération en 2001, ainsi que tous les procès-verbaux des Bureaux et des Conseils.

 

Au rythme d'environ 6 Conseils et 8 Bureaux par an, ce sont plus de 2 500 documents officiels qui peuvent être téléchargés sur ce site !

 

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