CARENE - Séance du Conseil communautaire-16 décembre 2003

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Séance du Conseil communautaire-16 décembre 2003

(27 délibérations)

Liste des délibérations :

N° 01 - Compétence Développement économique - PLIE - Garantie financière - Autorisation de se porter garant de l'association du PLIE auprès de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance des Pays de la Loire

N° 02 - Compétence Economique - Intérêt communautaire - Zone d'activité « Aignac » à Saint-Joachim

N° 03 - Compétence Economique - Intérêt communautaire - Zone d'activité « Le Pré Malou » à Saint-Malo de Guersac

N° 04 - Compétence Economique - Intérêt communautaire - Zone d'activité « La Perrière » à La Chapelle des Marais

N° 05 - Compétence Economique - Intérêt communautaire - Zone d'activité « Brais » à Saint-Nazaire [=5]

N° 06 - Compétence Economique - Intérêt communautaire - Zone d'activité « Entrée Nord » à Saint-Nazaire

N° 07 - Compétence Economique - Intérêt communautaire - Zone d'activité « Océanis » à Saint-Nazaire

N° 08 - Compétence Economique - Intérêt communautaire - Zone d'activité « Pornichet Altantique » à Pornichet

N° 09 - Compétence Economique - Intérêt communautaire - Zone d'activité « Pedras et Ecotais » à Saint-André des Eaux

N° 10 - Compétence « Politique de la ville » - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au contrat cadre Région - CARENE

N° 11 - Compétence Eau - Tarifs HT des diverses prestations du service de l'eau

N° 12 - Compétence Eau - Tarifs 2004 de l'eau potable (en euros HT par m3)

N° 13 - Compétence Assainissement - Tarifs de la redevance assainissement pour 2004

N° 14 - Compétence Assainissement - Tarifs des diverses prestations pour le compte de tiers pour l'année 2004

N° 15 - Compétence Assainissement - Redevance pour le traitement des matières de vidange à l'usine d'épuration de Gron à Montoir de Bretagne - Tarif 2004

N° 16 - Compétence Assainissement - Plan de zonage d'assainissement pour la commune de Besné - Approbation et mise à l'enquête publique

N° 17 - Compétence Gestion des déchets - Traitement et collecte des déchets ménagers - Centre d'enfouissement technique de Cuneix - Tarifs 2004

N° 18 - Compétence Gestion des déchets - Tarifs 2004 - Taxe de dépôts par des professionnels à la déchetterie de Pornichet

N° 19 - Compétence Gestion des déchets - Taux de TVA à 5,5 % sur les prestations de collecte, de tri et de traitement des déchets pour l'année 2004

N° 20 - Compétence Administration de la CARENE - Finances - STRAN - Bilan annuel 2002 - Certification des comptes - Lois de février 1992 et janvier 1993

N° 21 - Compétence Administration CARENE - Transports urbains - Année 2004 - Calcul de la contribution de la CARENE à l'équilibre du compte de gestion par le mécanisme de recette garantie pour l'année 2004 - Approbation projet de compte transport STRAN

N° 22 - Compétence Administration CARENE - Transports urbains - Année 2004 - Compensations tarifaires du transport à tarif réduit des moins de 18 ans

N° 24 - Compétence Administration de la CARENE - Finances - Exercice 2003 - Décisions modificatives - Budget principal - Budgets annexes eau et assainissement

N° 25- Compétence Administration CARENE - Finances - Affectation des résultats exercice 2002 - Budget principal - Budget annexe de l'eau - Budget annexe de l'assainissement

N° 26 - Compétence Administration CARENE - Finances - Budget annexe « Aménagement » - Création - Orientations - Champ de compétence - Modalités

N° 27 - Compétence Administration CARENE - Règlement intérieur du conseil communautaire - Modifications

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