CARENE
Archives des délibérations
Toutes les archives des assemblées communautaires
Les délibérations du Conseil et du Bureau communautaires de la CARENE sont répertoriées depuis 2001.
Il arrive que des délibérations soient disjointes en cours de séance, ce qui explique que la numérotation n'est pas toujours continue.
A consulter par année pour accéder à la liste des séances.
Contact
Service des assemblées
4 av. du Commandant l'Herminier
BP 305
44605 Saint-Nazaire Cedex
Tél. : 02 51 16 48 36
Fax : 02 51 16 48 00
Ouvert de 9h à 12h et de 14h à 16h30
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